Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES D' AGRAFAN
Monsieur JESTIN Yann

Numéro de dépôt :
1742776
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/07/1996

Présentation de la marque CHARLES D' AGRAFAN

Déposée le 7 juillet 1986 par monsieur JESTIN Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES D' AGRAFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JESTIN Yann domicilié(e) 15, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JESTIN Erwan - France.

La marque CHARLES D' AGRAFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES D' AGRAFAN est expirée depuis le 7 juillet 1996.

JESTIN Yann a également déposé les autres marques suivantes : OENOMEDIA , OENOMEDIA , CHATEAU VARI


Monsieur JESTIN Yann - 15, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


Mr JESTIN Erwan - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Vins, vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE", spiritueux, liqueurs, ratafia, marc